PROGRAMME

Journée présidée par

Jean-Louis Mullenbach
Expert -comptable, Commissaire aux comptes
Associé
BELLOT MULLENBACH & ASSOCIÉS
Vice-président
ACADÉMIE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIÈRES

Avec la présence exceptionnelle de :

Sophie Baranger
Directrice des affaires comptables
AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS (AMF)

Gilbert Gélard
Membre du Board
INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARDS BOARD (IASB)

9h00 Allocution d’ouverture

ACTUALITÉ COMPTABLE DES COMPTES SOCIAUX

Xavier Paper
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
PAPER AUDIT & CONSEIL

Gilles de Courcel
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
CABINET RICOL, LASTEYRIE

Quelles nouveautés dans le paysage comptable français ?

Loi LME du 4 août 2008 : les nouveaux décrets d’application

Nouvelles informations à fournir dans l’annexe des comptes sociaux

Conséquences comptables des lois sociales

Quelles difficultés comptables mises en exergue par la crise ?

ACTUALITÉ FISCALE ET PROJET DE LOI DE FINANCES

Olivier Fouquet
Président  de Section
Gilles Bachelier
Conseiller d’État
Président de Sous-section
Professeur Associé à Paris II
Emmanuel Glaser
Commissaire du Gouvernement
CONSEIL D'ÉTAT

Philippe Grousset
Avocat Associé
CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE

Dominique Villemot
Avocat Associé
VILLEMOT BARTHÈS & ASSOCIÉS

Analyse des mesures de la loi de finances pour 2009 et de la loi de finances rectificative pour 2008
ayant un impact sur l’arrêté des comptes

Article 3 de la loi n° 2009-431 du 20 avril 2009 : l’étalement de la plus-value de cessionbail d’immeuble

Détermination du résultat fiscal

Taxe sur la valeur ajoutée

Taxe professionnelle

Projet de loi de finances pour 2010

ACTUALITÉ COMPTABLE DES IFRS

Jérôme Giannetti
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
ATRIOM

Éric Seyvos
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES

Gérard Emard
Certified Public Accountant (CPA) USA
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
BAKER TILLY

Actualité s’agissant des comptes 2009

Quels nouveaux textes majeurs applicables en 2010 et 2011 faut-il anticiper ?

Quelles difficultés comptables IFRS mises en lumière par la crise ?

Nouveaux textes en préparation

FUSIONS & ACTUALITÉ DU DROIT

Éric Delesalle
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
DELESALLE, DUPUI, BORREMANS

Actualité des fusions

Loi de simplification du 12 mai 2009: quelles applications pratiques pour les services comptables ?

INFORMATION FINANCIÈRE

Jean-Louis Brun d’Arre
Expert-comptable, Commissaire aux comptes
Associé
BELLOT MULLENBACH & ASSOCIES

Réforme de l’appel public à l’épargne

Franchissement de seuils

Rémunération des dirigeants

Impact de la directive audit (2006/43/CE) sur les comités d’audit

Transposition de la directive blanchiment (2005/60/CE)

La montée en puissance d’XBRL : quelles conséquences ?

Télécharger le programme ARRÊTÉ DES COMPTES 2009